Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des dispositions relatives au tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme
Résumé Les nouvelles règles de correspondance entre les épreuves des anciens et nouveaux diplômes sont mises à jour.
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.
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