Article 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des tableaux de correspondance des épreuves
Résumé Les nouvelles règles remplacent les anciennes pour les épreuves.
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 13 décembre 2021 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
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