Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des réunions des commissions de cotation
Résumé. Les commissions de cotation par bassin se réunissent désormais hebdomadairement le mardi après-midi, sauf si c'est un jour férié.
A modifié les dispositions suivantes :