En vigueur depuis le 15 juillet 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de calendrier scolaire pour le sud
A compter du 1er avril 2016 et pour une durée d'un an, le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme sud.