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Arrêté du 8 juillet 2016

modifiant l'arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger

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Nouvel emploi du temps scolaire dans le sud de la France

Résumé. Un nouvel emploi du temps pour les écoles dans le sud de la France est mis en place à partir d'avril 2016, avec des responsables désignés pour sa mise en œuvre.

Le ministre des affaires étrangères et du développement international et le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Vu le décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger ;

Vu l'arrêté du 5 février 2008 modifié pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 15 juillet 2016

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Changement de calendrier scolaire pour le sud

Résumé. Un nouvel emploi du temps pour les écoles dans le sud de la France à partir d'avril 2016.

A compter du 1er avril 2016 et pour une durée d'un an, le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme sud.

En vigueur depuis le 15 juillet 2016

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Exécution d'un arrêté concernant l'enseignement français à l'étranger

Résumé. Un arrêté du 8 juillet 2016 précise que la directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et le directeur du budget au ministère des finances et des comptes publics sont responsables de sa mise en œuvre, qui commence le 1er avril 2016.

La directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et le directeur du budget au ministère des finances et des comptes publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet le 1er avril 2016 et qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des allocations pour l'Amérique du Sud

Résumé. Les montants des allocations pour les enfants vivant en Amérique du Sud sont mis à jour.

Fait le 8 juillet 2016.

Le ministre des affaires étrangères et du développement international,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des affaires financières,

B. Perdu

Le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Par empêchement du directeur du budget :

Le sous-directeur,

A. Koutchouk

En vigueur depuis le vendredi 15 juillet 2016

Arrêté du 8 juillet 2016
Article 1
Article 2
Annexe