Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la taxonomie des oiseaux et abrogation d'articles
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 8 octobre 2018Art. ANNEXE 2
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 19 novembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12