Arrêté du 8 janvier 2021

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 8 octobre 2018

Art. ANNEXE 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 19 novembre 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

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Modification de la taxonomie des oiseaux et abrogation d'articles

Résumé. L'arrêté modifie la taxonomie des oiseaux pour les références utilisées et abroge plusieurs articles d'un arrêté antérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 octobre 2018Art. ANNEXE 2 → Version 7
-Arrêté du 8 octobre 2018
Art. ANNEXE 2

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 novembre 2007Art. 1Arrêté du 19 novembre 2007Art. 2Arrêté du 19 novembre 2007Art. 3
-Arrêté du 19 novembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

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