Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des membres du conseil pédagogique
Résumé. L'arrêté modifie la composition du conseil pédagogique en réduisant le nombre de directeurs adjoints et sous-directeurs de l'école ayant voix délibérative.
A modifié les dispositions suivantes :