Arrêté du 8 janvier 2010

Article 3

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Article 3

Le présent arrêté prendra effet à compter du 12 janvier 2010.

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Abrogé1 décembre 2010

Créé le 12 janvier 2010 · Abrogé le 1 décembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur d'un nouvel arrêté sur les paris hippiques

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 12 janvier 2010, remplaçant les règles précédentes sur les paris hippiques.

Le présent arrêté prendra effet à compter du 12 janvier 2010.

Historique des versions

En vigueur du mardi 12 janvier 2010 au mardi 30 novembre 2010

Source : Légifrance