Abrogé1 décembre 2010
Abrogé par Arrêté du 30 novembre 2010 - art. 2
Créé le 12 janvier 2010 · Abrogé le 1 décembre 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur d'un nouvel arrêté sur les paris hippiques
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 12 janvier 2010, remplaçant les règles précédentes sur les paris hippiques.
Le présent arrêté prendra effet à compter du 12 janvier 2010.