Abrogé par Arrêté du 13 avril 2016 - art. 5
Créé le 26 janvier 2001 · En vigueur du 18 août 2010 au 30 juin 2016
La durée de cette formation est fixée à deux semaines consécutives à raison de sept heures par jour.
Son programme et la qualification des intervenants sont déterminés à l'annexe I du présent arrêté.
Le nombre de stagiaires prévu par stage ne doit pas être supérieur à quinze.
cite
Abrogé depuis le vendredi 1 juillet 2016
Abrogé parArrêté du 13 avril 2016art. 5
En vigueur du mercredi 18 août 2010 au jeudi 30 juin 2016
Modifié parArrêté du 30 juillet 2010art. 2
La durée de cette formation est fixée à deux semaines…
Son programme et la qualification des intervenants sont déterminés à…
Le nombre de stagiaires prévu par stage ne doit pas être ⏺ supérieur à quinze.
En vigueur du jeudi 9 janvier 2003 au mardi 17 août 2010
La durée de cette formation est fixée à deux semaines consécutives à raison de sept heures par jour.
Son programme et la qualification des intervenants sont déterminés à…
Le nombre de stagiaires prévu par stage ne doit pas être inférieur à six ni supérieur à quinze.
En vigueur du vendredi 26 janvier 2001 au mercredi 8 janvier 2003
La durée de cette formation est fixée à deux semaines consécutives.
Son programme et la qualification des intervenants sont déterminés à l'annexe I du présent arrêté.