Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de détention d'espèces animales
Résumé. L'arrêté modifie les références bibliographiques et les effectifs maximaux autorisés pour la détention de certaines espèces d'animaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 août 2004Art. Annexe A → Version 4
- Arrêté du 10 août 2004Art. Annexe A