Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des épreuves du B.E.P.E.C.A.S.E.R. groupe lourd
Résumé. L'arrêté modifie les épreuves du B.E.P.E.C.A.S.E.R. pour le groupe lourd, en ajustant les modalités pratiques et les conditions des véhicules utilisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 octobre 1991Art. Annexe 6 → Version 4
- Arrêté du 10 octobre 1991Art. Annexe 6