Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme de formation des enseignants de la conduite des deux-roues
Résumé. L'arrêté modifie le programme de formation des enseignants de la conduite des deux-roues pour inclure des notions sur l'éco-conduite, la sécurité et la pédagogie spécifique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 octobre 1991Art. Annexe 5 → Version 2
- Arrêté du 10 octobre 1991Art. Annexe 5