Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme de formation pour les enseignants de véhicules lourds
Résumé. L'arrêté modifie le programme de formation des enseignants de la conduite des véhicules lourds pour inclure des notions sur l'éco-conduite, la sécurité et les statistiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 octobre 1991Art. Annexe 7 → Version 2
- Arrêté du 10 octobre 1991Art. Annexe 7