JORF n°0136 du 12 juin 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Juin 2026
- Origine inconnue
Un arrêté modifie et étend un service éducatif pour jeunes à Angoulême.
Le service éducatif d'Angoulême change d'adresse et double sa capacité d'accueil.
Un service d'éducation et d'insertion pour les jeunes à Angoulême va être agrandi et déménagé.
Un service d'éducation et d'insertion pour les jeunes à Angoulême va être agrandi et déménagé, doublant sa capacité d'accueil.