Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des périodes d'entraînement et de concours pour les chiens de chasse
Résumé. Les entraînements de chiens de chasse peuvent désormais se dérouler toute l'année dans des espaces clos, et des actions collectives de chasse à tir au grand gibier sont autorisées cinq jours par an dans ces enclos.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 janvier 2005Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 21 janvier 2005Art. 4