JORF n°0083 du 9 avril 2024

Arrêté du 8 avril 2024

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et le secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 172-1 et L. 372-1 ;

Vu l'arrêté du 21 janvier 2005 fixant certaines conditions de réalisation des entraînements, concours et épreuves de chiens de chasse ;

Vu l'arrêté du 14 juin 2010 relatif aux lieutenants de louveterie ;

Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 28 novembre 2023,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 janvier 2005

Résumé L'article change les règles d'un autre article de loi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 janvier 2005 > > Art. 1 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 21 janvier 2005

Résumé Cet article met à jour les règles de l'article 2 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 janvier 2005 > > Art. 2 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 janvier 2005

Résumé Un article d'une règle a été changé pour être plus en accord avec les nouvelles normes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 janvier 2005 > > Art. 4 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est publié dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 avril 2024.

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Christophe Béchu

Le secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité,

Hervé Berville