En vigueur depuis le 17 avril 2022
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Modification des règles d'agrément et d'essai pour le système LRIT
I.- à IV.- A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Renommage et simplification des coordonnées de la cellule LRITArrêté du 23 novembre 1987Art. 335-1.02 : Changement de pavillon des navires : modalités de communication
→ Version 2 : Modification des destinataires des informations sur les changements de pavillonArrêté du 23 novembre 1987Art. 335-2.06 : Transmission du rapport d'essai LRIT
→ Version 2 : Modification des destinataires du rapport d'essai
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 335-1.01, Art. 335-1.02, Art. 335-2.06, Art. 335-3.01, Art. 335-3.02
V. - Le modèle de rapport d'essai de bon fonctionnement du LRIT, qui fait l'objet de l'annexe 335-A.1, est remplacé par le modèle figurant en annexe au présent arrêté.