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Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment son article D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2016Art. 1
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2016Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2016Art. 5
1 version
1 modifié
Créé le 11 avril 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 8 avril 2021.
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe du directeur des sports, cheffe de service,
L. Vagnier
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, chef de service,
P. Oudot
En vigueur depuis le dimanche 11 avril 2021