JORF n°0085 du 10 avril 2021

Arrêté du 8 avril 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment son article D. 212-21 ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 27 avril 2016

Résumé L'arrêté du 8 avril 2021 change les règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2016 > > Art. 1 > >

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1 modifié

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 avril 2016

Résumé Cet article modifie une ancienne règle.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2016 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 avril 2016

Résumé Cet article change une partie d'un autre texte.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2016 > > Art. 5 > >

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1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera annoncé au public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 avril 2021.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe du directeur des sports, cheffe de service,

L. Vagnier

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, chef de service,

P. Oudot