Abrogé2 septembre 2019
Abrogé par Arrêté du 26 novembre 2018 - art. 24
Créé le 27 avril 2013
Le présent arrêté est applicable à compter de l'année universitaire 2013-2014 .
Ses dispositions se substituent à celles de l'arrêté du 17 juillet 1987 relatif aux études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie, lors de l'année universitaire 2013-2014 en ce qui concerne la deuxième année du deuxième cycle, lors de l'année universitaire 2014-2015 en ce qui concerne la première année du troisième cycle court et lors de l'année universitaire 2015-2016 en ce qui concerne la deuxième année du troisième cycle court.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 1987Art. 40 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. Annexe → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. Annexe (suite) → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Sct. TITRE II : DE LA FORMATION.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Sct. Section 1 : Premier et deuxième cycle.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 6 → Version 3Arrêté du 17 juillet 1987Art. 7 → Version 6Arrêté du 17 juillet 1987Art. 8 → Version 5Arrêté du 17 juillet 1987Art. 9 → Version 3Arrêté du 17 juillet 1987Art. 9 bis → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Sct. Section 2 : Cinquième année d'études.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 10 → Version 4Arrêté du 17 juillet 1987Art. 11 → Version 4Arrêté du 17 juillet 1987Art. 12 → Version 5Arrêté du 17 juillet 1987Art. 12 bis → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Sct. Section 3 : Sixième année d'études.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 13 → Version 3Arrêté du 17 juillet 1987Art. 14 → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Sct. Section 4 : Initiation à la recherche.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 15 → Version 4Arrêté du 17 juillet 1987Sct. Section 5 : Aménagement des études au profit des étudiants postulant un diplôme d'études approfondies en cinquième année d'étudesArrêté du 17 juillet 1987Art. 15 bis → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Sct. TITRE III : DU CONTROLE DES CONNAISSANCES.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 18 → Version 3Arrêté du 17 juillet 1987Art. 19 → Version 3Arrêté du 17 juillet 1987Art. 20 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 21 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Sct. TITRE IV : LES STAGES.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 22 → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Art. 23 → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Art. 24 → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Art. 25 → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Art. 25 bis → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 26 → Version 3Arrêté du 17 juillet 1987Art. 27 → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Art. 27 bis → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Sct. TITRE V : OBTENTION DU DIPLOME D'ETAT DE DOCTEUR EN PHARMACIE.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 28 → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Art. 29 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 30 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 30 bis → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX ELEVES PHARMACIENS CHIMISTES DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 31 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 32 → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Sct. TITRE VII : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES.Arrêté du 17 juillet 1987Art. 33 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 36 → Version 2Arrêté du 17 juillet 1987Art. 37 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 38 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1987Art. 39 → Version 1
- Arrêté du 17 juillet 1987Art. 40, Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES., Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : DE LA FORMATION., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 1 : Premier et deuxième cycle., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9 bis, Sct. Section 2 : Cinquième année d'études., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 12 bis, Sct. Section 3 : Sixième année d'études., Art. 13, Art. 14, Sct. Section 4 : Initiation à la recherche., Art. 15, Sct. Section 5 : Aménagement des études au profit des étudiants postulant un diplôme d'études approfondies en cinquième année d'études, Art. 15 bis, Sct. TITRE III : DU CONTROLE DES CONNAISSANCES., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE IV : LES STAGES., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 25 bis, Art. 26, Art. 27, Art. 27 bis, Sct. TITRE V : OBTENTION DU DIPLOME D'ETAT DE DOCTEUR EN PHARMACIE., Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 30 bis, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX ELEVES PHARMACIENS CHIMISTES DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES., Art. 31, Art. 32, Sct. TITRE VII : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES., Art. 33, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39