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Arrêté du 8 avril 2010

Article 3

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 2 septembre 2010

L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes des enseignements communs d'histoire et de géographie en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019

Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 1

En vigueur du jeudi 2 septembre 2010 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parArrêté du 29 avril 2010art. 1 (V)

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.