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Arrêté du 8 avril 2010

Article 3

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Article 3

L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes des enseignements communs d'histoire et de géographie en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2019

Créé le 2 septembre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2019

L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes des enseignements communs d'histoire et de géographie en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 2 septembre 2010 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parArrêté du 29 avril 2010art. 1 (V) : Modification du programme d'histoire-géographie en seconde

En résumé. L'article modifie la date de référence d'un arrêté concernant les programmes d'histoire-géographie en classe de seconde, passant du 31 juillet 2000 au 1er juillet 2002, et abroge les dispositions relatives à ces programmes à partir de la rentrée scolaire 2010-2011.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Source : Légifrance