JORF n°0221 du 23 septembre 2022

Arrêté du 8 août 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 7 de l'arrêté du 23 novembre 2021

Résumé L'article 7 a été modifié.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 2021 > > Art. 7 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions de l'arrêté du 23 novembre 2021

Résumé Un article de la loi a été changé et un autre a été annulé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 2021 > > Art. null > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 novembre 2021

Résumé L'article 3 change quelque chose dans un article d'un texte antérieur.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 2021 > > Art. null > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal Officiel

Résumé Cet arrêté sera rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 août 2022.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais