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Arrêté du 8 août 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 7 de l'arrêté du 23 novembre 2021

Résumé. L'article 7 a été modifié.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 2021Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 2021
Art. 7
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Modifications des dispositions de l'arrêté du 23 novembre 2021

Résumé. Un article de la loi a été changé et un autre a été annulé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 2021Art. null
- Arrêté du 23 novembre 2021
Art. null
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Modification des dispositions de l'arrêté du 23 novembre 2021

Résumé. L'article 3 change quelque chose dans un article d'un texte antérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 2021Art. null
- Arrêté du 23 novembre 2021
Art. null

Créé le 24 septembre 2022

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Publication de l'arrêté au Journal Officiel

Résumé. Cet arrêté sera rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 août 2022.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le samedi 24 septembre 2022

Arrêté du 8 août 2022
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4