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Modification de l'article 7 de l'arrêté du 23 novembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2021Art. 7
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Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2021Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2021Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2021Art. null
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1 cité
Créé le 24 septembre 2022
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 août 2022.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le samedi 24 septembre 2022