Article précédent

Article suivant

Arrêté du 7 septembre 2011

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La composition des comités techniques d'établissement public mentionnés à l'article 1er (Création de comités techniques dans les centres régionaux des œuvres universitaires) est fixée conformément au tableau ci-après :

CENTRE RÉGIONAL
des œuvres universitaires et scolaires
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION NOMBRE DE REPRÉSENTANTS
du personnel
AIX-MARSEILLE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 7
Directeur des ressources humaines
AMIENS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
ANTILLES-GUYANE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 4
Chef du service des ressources humaines
BESANÇON Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Responsable du service des ressources humaines (division de la logistique et des moyens)
BORDEAUX Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Responsable des ressources humaines
CAEN Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines et de la formation
CLERMONT-FERRAND Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
CORSE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 4
Gestionnaire des ressources humaines
CRETEIL Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Chef de division des ressources humaines
DIJON Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
GRENOBLE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 7
Responsable de la division des ressources humaines
LILLE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 10
Directeur des ressources humaines
LIMOGES Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 4
Responsable du service ressources humaines
LYON - SAINT-ETIENNE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Directeur des ressources humaines
MONTPELLIER Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 7
Directeur des ressources humaines
NANCY-METZ Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Responsable des ressources humaines
NANTES Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Responsable des ressources humaines
NICE-TOULON Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur du département des ressources humaines et de la formation
ORLEANS-TOURS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur adjoint
PARIS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Responsable du service des ressources humaines (division des moyens)
POITIERS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Responsable des ressources humaines
REIMS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
RENNES Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 10
Directeur des ressources humaines
LA REUNION Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 4
Directeur des ressources humaines
ROUEN Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
STRASBOURG Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Responsable des ressources humaines
TOULOUSE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Directeur des relations et des ressources humaines
VERSAILLES Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Chef de la division des ressources humaines

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2023

Créé le 29 septembre 2011 · Abrogé le 1 janvier 2023

La composition des comités techniques d'établissement public mentionnés à l'article 1er (Création de comités techniques dans les centres régionaux des œuvres universitaires) est fixée conformément au tableau ci-après :

CENTRE RÉGIONAL
des œuvres universitaires et scolaires
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION NOMBRE DE REPRÉSENTANTS
du personnel
AIX-MARSEILLE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 7
Directeur des ressources humaines
AMIENS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
ANTILLES-GUYANE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 4
Chef du service des ressources humaines
BESANÇON Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Responsable du service des ressources humaines (division de la logistique et des moyens)
BORDEAUX Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Responsable des ressources humaines
CAEN Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines et de la formation
CLERMONT-FERRAND Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
CORSE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 4
Gestionnaire des ressources humaines
CRETEIL Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Chef de division des ressources humaines
DIJON Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
GRENOBLE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 7
Responsable de la division des ressources humaines
LILLE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 10
Directeur des ressources humaines
LIMOGES Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 4
Responsable du service ressources humaines
LYON - SAINT-ETIENNE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Directeur des ressources humaines
MONTPELLIER Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 7
Directeur des ressources humaines
NANCY-METZ Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Responsable des ressources humaines
NANTES Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Responsable des ressources humaines
NICE-TOULON Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur du département des ressources humaines et de la formation
ORLEANS-TOURS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur adjoint
PARIS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Responsable du service des ressources humaines (division des moyens)
POITIERS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Responsable des ressources humaines
REIMS Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
RENNES Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 10
Directeur des ressources humaines
LA REUNION Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 4
Directeur des ressources humaines
ROUEN Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Directeur des ressources humaines
STRASBOURG Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 5
Responsable des ressources humaines
TOULOUSE Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Directeur des relations et des ressources humaines
VERSAILLES Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires 8
Chef de la division des ressources humaines

Historique des versions

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 12 avril 2018art. 2 : Modification de la composition des comités techniques d'établissement public

En résumé. La composition des comités techniques d'établissement public a été mise à jour, notamment en ajoutant le titre 'général' aux directeurs des centres régionaux et en modifiant les titres de certains responsables des ressources humaines.

En vigueur du jeudi 29 septembre 2011 au vendredi 18 mai 2018

Source : Légifrance