Abrogé1 janvier 2023
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2022 - art. 13 (VT)
Créé le 29 septembre 2011 · En vigueur du 19 mai 2018 au 31 décembre 2022
La composition des comités techniques d'établissement public mentionnés à l'article 1er est fixée conformément au tableau ci-après :
| CENTRE RÉGIONAL des œuvres universitaires et scolaires | REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION | NOMBRE DE REPRÉSENTANTS du personnel |
|---|---|---|
| AIX-MARSEILLE | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 7 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| AMIENS | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| ANTILLES-GUYANE | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 4 |
| Chef du service des ressources humaines | ||
| BESANÇON | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Responsable du service des ressources humaines (division de la logistique et des moyens) | ||
| BORDEAUX | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 8 |
| Responsable des ressources humaines | ||
| CAEN | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Directeur des ressources humaines et de la formation | ||
| CLERMONT-FERRAND | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| CORSE | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 4 |
| Gestionnaire des ressources humaines | ||
| CRETEIL | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Chef de division des ressources humaines | ||
| DIJON | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| GRENOBLE | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 7 |
| Responsable de la division des ressources humaines | ||
| LILLE | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 10 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| LIMOGES | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 4 |
| Responsable du service ressources humaines | ||
| LYON - SAINT-ETIENNE | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 8 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| MONTPELLIER | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 7 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| NANCY-METZ | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 8 |
| Responsable des ressources humaines | ||
| NANTES | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 8 |
| Responsable des ressources humaines | ||
| NICE-TOULON | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Directeur du département des ressources humaines et de la formation | ||
| ORLEANS-TOURS | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Directeur adjoint | ||
| PARIS | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 8 |
| Responsable du service des ressources humaines (division des moyens) | ||
| POITIERS | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Responsable des ressources humaines | ||
| REIMS | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| RENNES | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 10 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| LA REUNION | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 4 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| ROUEN | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Directeur des ressources humaines | ||
| STRASBOURG | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 5 |
| Responsable des ressources humaines | ||
| TOULOUSE | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 8 |
| Directeur des relations et des ressources humaines | ||
| VERSAILLES | Directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires | 8 |
| Chef de la division des ressources humaines |