Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences d'homologation des enceintes sportives
Résumé. Les règles pour homologuer une enceinte sportive sont mises à jour, avec une nouvelle exigence d’audit de vétusté.
A modifié les dispositions suivantes :