Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article A312-3 du Code du sport
Résumé Un arrêté a mis à jour les règles de l'article A312-3 du Code du sport.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A312-3 > >
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