Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du Code du sport
Résumé Les règles pour les stades et les installations sportives temporaires ont été changées.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 2 : Enceintes sportives permanentes et provisoires > >
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