JORF n°0253 du 29 octobre 2021

Arrêté du 7 octobre 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-8, R. 131-3, R. 131-4 et R. 131-6,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément de la Fédération de boxe américaine

Résumé La Fédération de boxe américaine a obtenu l'agrément nécessaire.

L'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport susvisé est accordé à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article R. 131-3 du code du sport et qui est mentionnée ci-après :
Fédération de boxe américaine et disciplines associées (La Rivière 07690 VANOSC).

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 7 octobre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve