JORF n°0253 du 29 octobre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Agrément de la Fédération de boxe américaine

Résumé La Fédération de boxe américaine a obtenu l'agrément nécessaire.

L'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport susvisé est accordé à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article R. 131-3 du code du sport et qui est mentionnée ci-après :
Fédération de boxe américaine et disciplines associées (La Rivière 07690 VANOSC).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport susvisé est accordé à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article R. 131-3 du code du sport et qui est mentionnée ci-après :

Fédération de boxe américaine et disciplines associées (La Rivière 07690 VANOSC).