Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction de la ponctuation dans les intitulés des diplômes
Résumé. L'arrêté corrige la ponctuation et l'espacement dans les intitulés officiels des diplômes pour les harmoniser.
A modifié les dispositions suivantes :