Arrêté du 7 novembre 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Correction de la ponctuation dans les intitulés des diplômes

Résumé. L'arrêté corrige la ponctuation et l'espacement dans les intitulés officiels des diplômes pour les harmoniser.

A modifié les dispositions suivantes :

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