Arrêté du 7 novembre 2013

Article 3-2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3-2

Chocs ou frottements.
Conception sûre des équipements et des emballages.
Outillages anti-étincelants.
Protection contre les chutes, les chocs et les frottements.
Protections contre l'introduction de corps étrangers.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 juillet 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mesures de sécurité contre les chocs et frottements

Résumé. L'article décrit les mesures de sécurité pour éviter les accidents liés aux chocs, frottements et corps étrangers dans le maniement des substances explosives.

Chocs ou frottements.
Conception sûre des équipements et des emballages.
Outillages anti-étincelants.
Protection contre les chutes, les chocs et les frottements.
Protections contre l'introduction de corps étrangers.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 juillet 2014

Source : Légifrance