JORF n°0287 du 11 décembre 2013

Article 3

Article 3

Afin de déterminer les mesures de prévention et/ou de protection adaptées, l'étude de sécurité identifie et analyse les causes de chaque événement pyrotechnique, à chaque étape de l'activité, en fonction de la sensibilité des substances ou objets explosifs aux différentes sollicitations.
Les causes pouvant être à l'origine d'un événement pyrotechnique à analyser ainsi que les dispositifs de prévention et/ou protection sont a minima les suivantes :


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Version 1

Afin de déterminer les mesures de prévention et/ou de protection adaptées, l'étude de sécurité identifie et analyse les causes de chaque événement pyrotechnique, à chaque étape de l'activité, en fonction de la sensibilité des substances ou objets explosifs aux différentes sollicitations.

Les causes pouvant être à l'origine d'un événement pyrotechnique à analyser ainsi que les dispositifs de prévention et/ou protection sont a minima les suivantes :