Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des durées de conservation des données JDC
Résumé. Les informations sur les jeunes de la JDC sont conservées jusqu'à 25 ans, puis réduites jusqu'à 90 ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 août 2004Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 5 août 2004Art. 2