Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de tenue des registres de produits explosifs
Résumé. Les registres de produits explosifs doivent maintenant inclure des informations sur leur traçabilité et les mouvements, avec un inventaire tous les deux mois.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 décembre 2005Art. 37 → Version 2
- Arrêté du 13 décembre 2005Art. 37