Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des produits explosifs à usage civil
Résumé. L'arrêté modifie la liste des produits explosifs soumis à identification et traçabilité, en ajoutant les détonateurs pyrotechniques et en supprimant les mèches simples et lentes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 2009Art. 1 : Identification des explosifs civils
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 5 mai 2009Art. 1