Arrêté du 7 mars 2016

Article 2

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Article 2

L'article 3 du même arrêté est ainsi modifié pour les organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement suivantes :
M. Le Cam (Daniel), en qualité de titulaire, et Mme Bellin (Fabienne), en qualité de suppléante, représentant le Syndicat national des enseignements du second degré (SNES/FSU).

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Modification de la représentation syndicale dans l'éducation

Résumé. L'article modifie la représentation syndicale pour les personnels de direction, d'éducation et d'enseignement en désignant Daniel Le Cam comme titulaire et Fabienne Bellin comme suppléante pour le SNES/FSU.

L'article 3 du même arrêté est ainsi modifié pour les organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement suivantes :
M. Le Cam (Daniel), en qualité de titulaire, et Mme Bellin (Fabienne), en qualité de suppléante, représentant le Syndicat national des enseignements du second degré (SNES/FSU).

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