Arrêté du 7 mars 2016

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'article 2 de l'arrêté du 28 juin 2012 susvisé est ainsi modifié pour les associations suivantes :
Mme Gonne (Isabelle), en qualité de titulaire, et M. Sueur (Rémy), en qualité de suppléant, représentant la Fédération des Aroéven-Foéven.
M. Péron (Pascal), en qualité de titulaire, et M. Declerck (Jean-Amand), en qualité de suppléant, représentant les Eclaireuses, Eclaireurs de France (EEDF).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des représentants de deux fédérations de jeunesse

Résumé. Un arrêté modifie les représentants de deux fédérations de jeunesse : la Fédération des Aroéven-Foéven et les Eclaireuses, Eclaireurs de France.

L'article 2 de l'arrêté du 28 juin 2012 susvisé est ainsi modifié pour les associations suivantes :
Mme Gonne (Isabelle), en qualité de titulaire, et M. Sueur (Rémy), en qualité de suppléant, représentant la Fédération des Aroéven-Foéven.
M. Péron (Pascal), en qualité de titulaire, et M. Declerck (Jean-Amand), en qualité de suppléant, représentant les Eclaireuses, Eclaireurs de France (EEDF).

Historique des versions

Source : Légifrance