Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des unités constitutives du titre professionnel de ferronnier
Résumé. Le titre professionnel de ferronnier passe de trois à deux unités constitutives, en supprimant la réalisation de mobilier et d'objets décoratifs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 mai 2004Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 13 mai 2004Art. 3