Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des compétences en sécurité pour les plaisanciers
Résumé. L'arrêté modifie les compétences requises pour la sécurité des plaisanciers, couvrant des aspects comme le choix et l'utilisation des équipements de sécurité, la gestion du bateau, et le respect de l'environnement.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2007Art. ANNEXE I → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007Art. ANNEXE I