Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des règles d'exécution des paris hippiques
Résumé. Les règles des paris hippiques sont précisées pour mieux gérer les erreurs et réclamations.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 1985Art. 16 : Règles de paiement des paris hippiques
→ Version 3 : Précision des modalités d'exécution des paris hippiques
→ Version 3 : Précision des modalités d'exécution des paris hippiques
- Arrêté du 13 septembre 1985Art. 16