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Annexe

JORF n°0107 du 8 mai 2024

Arrêté du 7 mai 2024

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le code des transports, notamment ses articles L. 6211-4, L. 6211-5, L. 6232-2, L. 6232-12, L. 6232-13 et R. 6211-7,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une zone interdite temporaire à Saint-Raphaël pour des motifs de sécurité publique

Résumé Une zone interdite temporaire est créée à Saint-Raphaël pour des raisons de sécurité, avec des règles précises à suivre.

1° Il est créé pour des motifs de sécurité publique dans la région d'information de vol de Marseille, le 10 mai 2024, une zone interdite temporaire dans la région de Saint-Raphaël (Var) identifiée « ZIT Saint Raphael » ;
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe I de l'annexe au présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création d'une zone interdite temporaire pour des motifs de sécurité publique

Résumé Une zone interdite est créée à Moustiers-Sainte-Marie pour la sécurité, le 11 mai 2024.

1° Il est créé pour des motifs de sécurité publique dans la région d'information de vol de Marseille, le 11 mai 2024, une zone interdite temporaire dans la région de Moustiers-Sainte-Marie (Alpes-de-Haute-Provence) identifiée « ZIT Moustiers Sainte Marie » ;
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe II de l'annexe au présent arrêté.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une zone interdite temporaire à Sisteron pour des raisons de sécurité publique

Résumé Une zone interdite temporaire est créée à Sisteron le 11 mai 2024 pour des raisons de sécurité.

1° Il est créé pour des motifs de sécurité publique dans la région d'information de vol de Marseille, le 11 mai 2024, une zone interdite temporaire dans la région de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence) identifiée « ZIT Sisteron » ;
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe III de l'annexe au présent arrêté.

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Article 4

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Création d'une zone interdite temporaire pour des motifs de sécurité publique

Résumé Une zone est temporairement fermée à Digne-les-Bains pour des raisons de sécurité.

1° Il est créé pour des motifs de sécurité publique dans la région d'information de vol de Marseille, le 11 mai 2024, une zone interdite temporaire dans la région de Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence) identifiée « ZIT Digne les Bains » ;
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe IV de l'annexe au présent arrêté.

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une zone interdite temporaire à Colmars

Résumé Une zone interdite temporaire est créée à Colmars le 11 mai 2024 pour des raisons de sécurité.

1° Il est créé pour des motifs de sécurité publique dans la région d'information de vol de Marseille, le 11 mai 2024, une zone interdite temporaire dans la région de Colmars (Alpes-de-Haute-Provence) identifiée « ZIT Colmars » ;
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe V de l'annexe au présent arrêté.

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Article 6

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une zone interdite temporaire à Forcalquier pour des motifs de sécurité publique

Résumé Une zone interdite temporaire est créée à Forcalquier pour des raisons de sécurité.

1° Il est créé pour des motifs de sécurité publique dans la région d'information de vol de Marseille, le 11 mai 2024, une zone interdite temporaire dans la région de Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence) identifiée « ZIT Forcalquier » ;
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VI de l'annexe au présent arrêté.

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une zone interdite temporaire à Barcelonnette pour des raisons de sécurité publique

Résumé Une zone interdite est créée à Barcelonnette pour la sécurité, à partir du 11 mai 2024.

1° Il est créé pour des motifs de sécurité publique dans la région d'information de vol de Marseille, le 11 mai 2024, une zone interdite temporaire dans la région de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence) identifiée « ZIT Barcelonnette » ;
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VII de l'annexe au présent arrêté.

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Article 8

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une Zone Interdite Temporaire à Manosque

Résumé Une zone interdite sera en place à Manosque le 11 mai 2024, pour des raisons de sécurité.

1° Il est créé pour des motifs de sécurité publique dans la région d'information de vol de Marseille, le 11 mai 2024, une zone interdite temporaire dans la région de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) identifiée « ZIT Manosque » ;
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VIII de l'annexe au présent arrêté.

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Article 9

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication des dispositions de l'arrêté aéronautique

Résumé Les pilotes et les contrôleurs aériens sont informés des nouvelles règles par les bulletins aéronautiques.

Les dispositions du présent arrêté sont portées à la connaissance des usagers de l'espace aérien par la voie de l'information aéronautique.

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Article 10

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 7 mai 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du bureau de la règlementation de la navigation aérienne et de l'espace aérien,

P. Mesquida