Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un questionnaire de santé pour les jeunes sportifs
Résumé. Les jeunes sportifs doivent remplir un questionnaire de santé pour pratiquer un sport en compétition ou avec une licence.
A créé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe II-23 (art. A231-3) : Questionnaire de santé pour sportifs mineurs
- Code du sport.Art. Annexe II-23 (art. A231-3)