Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des termes techniques dans un arrêté
Résumé. L'article met à jour les termes techniques et administratifs, comme le passage de 'diesel' à 'Diesel' et l'ajout de '2008' pour les normes NOx.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-2.01 : Certification des moteurs Diesel pour navires
→ Version 2 : Mise à jour terminologique et technique
→ Version 2 : Mise à jour terminologique et technique
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-2.01