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Arrêté du 7 juin 2010

fixant les programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège

Abrogé1 septembre 2016
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Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2007 relatif au programme de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège modifié ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 mai 2010,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 23 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programmes d'enseignement des langues régionales au collège

Résumé. L'arrêté du 22 juin 2010 fixe les programmes d'enseignement des langues régionales au collège.

Les programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège sont fixés par les annexes jointes au présent arrêté en ce qui concerne le basque, le breton, le catalan, le corse, l'occitan langue d'Oc et la langue régionale d'Alsace et des pays mosellans.

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 23 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2016

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Programmes de langues régionales pour le collège

Résumé. Un arrêté fixe les programmes d'enseignement des langues régionales pour la rentrée scolaire 2010-2011.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 23 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2016

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Programmes de langues régionales au collège pour 2010

Résumé. Un arrêté fixe les programmes d'enseignement des langues régionales au collège pour la rentrée 2010.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 juin 2010.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

En vigueur du mercredi 23 juin 2010 au mercredi 31 août 2016

Arrêté du 7 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège