Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 23 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2016
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Programmes d'enseignement des langues régionales au collège
Les programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège sont fixés par les annexes jointes au présent arrêté en ce qui concerne le basque, le breton, le catalan, le corse, l'occitan langue d'Oc et la langue régionale d'Alsace et des pays mosellans.