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Arrêté du 7 juin 2010

Article 1

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 23 juin 2010

Les programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège sont fixés par les annexes jointes au présent arrêté en ce qui concerne le basque, le breton, le catalan, le corse, l'occitan langue d'Oc et la langue régionale d'Alsace et des pays mosellans.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 23 juin 2010 au mercredi 31 août 2016