Article précédent

Article suivant

Arrêté du 7 juin 2010

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 septembre 2016

Créé le 23 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programmes de langues régionales pour le collège

Résumé. Un arrêté fixe les programmes d'enseignement des langues régionales pour la rentrée scolaire 2010-2011.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 23 juin 2010 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance