Abrogé1 septembre 2016
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 23 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Programmes de langues régionales pour le collège
Résumé. Un arrêté fixe les programmes d'enseignement des langues régionales pour la rentrée scolaire 2010-2011.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.