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Arrêté du 7 juin 2004

Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment son article 16 dans sa rédaction issue de la loi n° 2003-708 du 1er août 2003 ;

Vu le décret n° 2004-22 du 7 janvier 2004 pris pour l'application de l'article 16 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif à l'agrément des fédérations sportives, aux dispositions obligatoires des statuts des fédérations sportives agréées et à leur règlement disciplinaire type,

Arrête :

L'agrément prévu à l'article 16-III de la loi du 16 juillet 1984 susvisée est accordé aux associations qui ont présenté un dossier d'agrément conformément aux articles 1er et 2 du décret du 7 janvier 2004 susvisé et qui sont énumérées ci-après :
Fédération française de twirling bâton (6, place Jeanne-d'Arc, BP 31, 54190 Villerupt) ;
Fédération française de longue paume (23, chemin du Thil, 80000 Amiens) ;
Fédération française de kick boxing (63, rue d'Aillon, 77310 Orgenoy) ;
Fédération française des pêcheurs en mer (résidence l'Alliance, centre Jorlis, 64600 Anglet).

Les arrêtés d'agrément qui leur ont été antérieurement délivrés sont abrogés.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 juin 2004.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent

Arrêté du 7 juin 2004
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Article 2
Article 3