JORF n°139 du 17 juin 2004

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article 16-III de la loi du 16 juillet 1984 susvisée est accordé aux associations qui ont présenté un dossier d'agrément conformément aux articles 1er et 2 du décret du 7 janvier 2004 susvisé et qui sont énumérées ci-après :
Fédération française de twirling bâton (6, place Jeanne-d'Arc, BP 31, 54190 Villerupt) ;
Fédération française de longue paume (23, chemin du Thil, 80000 Amiens) ;
Fédération française de kick boxing (63, rue d'Aillon, 77310 Orgenoy) ;
Fédération française des pêcheurs en mer (résidence l'Alliance, centre Jorlis, 64600 Anglet).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article 16-III de la loi du 16 juillet 1984 susvisée est accordé aux associations qui ont présenté un dossier d'agrément conformément aux articles 1er et 2 du décret du 7 janvier 2004 susvisé et qui sont énumérées ci-après :

Fédération française de twirling bâton (6, place Jeanne-d'Arc, BP 31, 54190 Villerupt) ;

Fédération française de longue paume (23, chemin du Thil, 80000 Amiens) ;

Fédération française de kick boxing (63, rue d'Aillon, 77310 Orgenoy) ;

Fédération française des pêcheurs en mer (résidence l'Alliance, centre Jorlis, 64600 Anglet).