Arrêté du 7 juillet 2023

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 novembre 2013

Art. 5

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Modification du module général de formation en santé et sécurité au travail

Résumé. Le module général de formation sur la santé et la sécurité au travail dans le ministère de la défense est mis à jour pour inclure des points spécifiques comme les acteurs, les méthodes d'analyse des risques, et la procédure de droit de retrait.

A modifié les dispositions suivantes :

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