Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles d'un arrêté
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 26 avril 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 avril 2023Art. 1 : Niveau de risque épizootique modéré en FranceArrêté du 26 avril 2023Art. 3 : Exécution d'un arrêté par les autorités compétentes
- Arrêté du 26 avril 2023Art. 1, Art. 3