Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions antérieures
Résumé. Cet article supprime des règles anciennes sur la souffrance psychique des jeunes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 2017Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 mai 2017Art. 2 → Version 1
- Arrêté du 5 mai 2017Art. 1, Art. 2
L'arrêté du 19 décembre 2017 portant approbation du cahier des charges national relatif à l'expérimentation visant à organiser la prise en charge de la souffrance psychique des jeunes est abrogé.