Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des bassins ou groupements de bassins
Résumé. Les bassins ou groupements de bassins sont redéfinis et leurs cartes sont mises à disposition du public dans les directions régionales et sur un nouveau site internet.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mai 2005Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 16 mai 2005Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mai 2005Art. Annexe 2 → Version 3
- Arrêté du 16 mai 2005Art. Annexe 2